Fanzine/droit D'auteur.

El_Yanosh · 19/12/2004 04:10:22

J'ai une question, que quelqu'un m'as posé. J'avais pas de réponses claires, alors j'ai pensé le refiler ici - je suis curieux de savoir exactement la réponse (ou le plus exactement possible. Une exactitude approximative quoi (sic)).

Si - Tu veux faire un fanzine, et que ce fanzine traite d'un nom connu, ou d'une célébrité, dont le nom est vendu (du genre, Ronald McDonald, George Bouche ou encore Tom Cruise) , ou copyrighté, quels sont les risques?

Si ledit fanzine reste non-lucratif, pourrait-il y avoir risque de se faire poursuivre en justice par la compagnie détentrice des copyrights? Je sais pas si y'as des lois concernant ce genre de trucs au France, mais au Québec, chuis pas au courant.

-El_Yanosh.

Dr_Folaweb · 19/12/2004 08:14:47

Le non-lucratif n'est jamais une protection pour quoi que ce soit. Toute oeuvre créée génère des droits.

Pour les marques, si elles sont employée comme élément principal ou significatif, s'il s'agit d'un pastiche, rien à craindre. Dans les autres cas...

http://upo.unesco.org/details.aspx?Code_Livre=332

SaihtReb · 19/12/2004 14:01:20

pourquoi reprendre un nom déjà utilisé?
si cette personne ne pense pas le vendre, par exemple faire un truc super amateur tiré a 3 exemplaires (sa mère, lui et son chien) il risque pas un procès (ou alors il est doué d'une malchance pas possible)...

(il ne compte tout de même pas reprendre playboy :knaughty: )

#1 19/12/2004 04:10:22

Fanzine/droit D'auteur.

#2 19/12/2004 08:14:47

Re : Fanzine/droit D'auteur.

#3 19/12/2004 14:01:20

Re : Fanzine/droit D'auteur.

Pied de page des forums