Droits ou non ?

mez · 21/03/2009 02:53:20

Salut les bda, comment sa va ?

Voilà ma question : je me suis inspiré d'un personnage de série tv ( que j'ai caricaturé ) pour être le héros d'une série ( que je suis entrain de réaliser ) ainsi que de son prénom dans la série et je me demandais si je devais demander des droits pour cela ?

Merci d'avance pour vos réponses et à bientôt.

Dapperswan · 21/03/2009 08:53:05

Dans l'absolut si il n'est pas dans le domaine public, oui.
M'enfin si c'est pour faire 3 pages de bd distribuées à la famille et que ce n'est pas diffamatoire (genre starsky&Hutch partouzant avec des thaïlandaises défoncés au crak), ça risque bien peu de chose.

Mais dans l'absolut oui, si le perso est déposé et que tu comptes faire un peu de blé dessus, il faut l'autorisation de l'ayant droit.

Chakaman · 21/03/2009 10:12:09

je profite de ce topic parce que ma question rejoint celle de mez. moi dans ma bd, j'ai des célébrités comme personnages, george clooney, jean claude van damme, chuck norris... avec des célébrités ça se passe comment?

mez · 21/03/2009 13:59:11

S'il n'est pas dans le domaine public, je ne sait pas. Je sait juste que c'est un vieux héros de série et chanteur du groupe AB, plus précisément c'est Luc ( Christophe Rippert ). Ne me demandez pas pourquoi je l'ai choisit ( lol c'est un délire ), mais c'est clair que oui mon but est de me faire du pognon avec ( pas des milliards non plus mdr ). Si ce n'est que le prénom oui sa je peut changer mais a sa caricature ainsi que quelques phrases fétiche a lui.

Dernière modification par mez (21/03/2009 14:37:59)

Dapperswan · 21/03/2009 17:41:19

Chakaman> pareil c'est le droit à l'image qui s'applique.
Mez> les productions AB ça à vingt ans à tout casser, si en plus c'est pour se faire des ronds, ton compte est bon mon gaillard !

M'enfin... ceci étant dit... c'est vous qui voyez hein...

mez · 21/03/2009 18:47:48

Merci pour vos réponses les gars, c'est dommage je vais devoir renoncer a cette idée, je ne veut pas de problème.

Dernière modification par mez (23/03/2009 00:37:37)

Sixelak · 23/03/2009 00:54:17

Tu à le droit a la caricature sur les personnage publique:
Les homme politiques;
Une "star" si cela représente la personne en elle même et pas le personnage jouer par la personne.
Les personnes décédé (si il en a une qui vient te dire quelque chose va voire un psychologue) ;
Les personnes qui ont été condamner pour un crime;
Et les personne qui vivent dans un pays ou l'annonyma n'est pas un droit (c'est a dire a peut près tout les pays sauf la france)

Mais il est évidant que tu a pas le droit de détourner un personnage de film ou de séri pour en faire ton héros parce que à ce moment la tu viole les droit auteur. Mais bon personne ne te dira rien si il n'y fait qu'un apparition a ce moment la ça entre dans les caricature.

Dr_Folaweb · 23/03/2009 06:55:43

Mais il est évidant que tu a pas le droit de détourner un personnage de film ou de séri pour en faire ton héros parce que à ce moment la tu viole les droit auteur.

Sauf, si on invoque le droit à la parodie

Exemple classique en BD: Jean-Paul Belmondo pour Blueberry

...ou cobra

mez · 23/03/2009 15:32:02

Donc si en invoquant le droit a la parodie même si le personnage ne passe plus a la television, il m'est possible par exemple de faire en bd un personnage du groupe AB, que ce soit, premiers baiser ou même la croisière foll'amour en sachant que la plupart de ces personnages gardait leurs prénoms d'origine ?

Ce que je recherche ce n'est pas de m'inspirer de l'acteur et ensuite de le modifier comme cobra ou blueberry, je veut vraiment que mon personnage de bd soit ressemblant, qu'on se dise tiens c'est tels acteur au premier coup d'oeil.

Dernière modification par mez (23/03/2009 15:35:08)

Docteurs O & C · 23/03/2009 17:26:06

Article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle :

« Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : (...)

4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ».

(texte intégral)

Il faut donc un aspect caricatural, parodique, humoristique, pour que cet usage soit permis.

(exemple jurisprudentiel a contrario)

Il faut bien distinguer d'une part le droit à l'image d'une personne (qui est à la fois moral et patrimonial et qui se fonde sur un article du code civil) et le droit de propriété sur une oeuvre de l'esprit comme un feuilleton télévisé (droit de propriété intellectuel visé par le présent article).

Pour Blueberry la ressemblance avec Jean-Paul Belmondo n'existe vraiment que sur les deux-trois premiers albums, à mon sens...

Dernière modification par Docteurs O & C (23/03/2009 17:26:24)

mez · 23/03/2009 18:46:37

Merci docteur, cette nouvelle m'as rebousté.

Sixelak · 24/03/2009 02:07:40

Docteur, je pense pas me tromper en disent que les personne sont différencier entre les personne publique et les personnes anonymes n'ont pas exactement les même droits à l'image?
Les personnes publiques ne sont pas considéré comme anonyme on a donc le droit de les caricaturé et dévoiler leur nom.
Alors que les personnes anonymes on n'a pas le droit de dévoiler leur identité sans leur accord.
Je pense que c'est a peut près ça, j'avais lu le code civil il y a longtemps.

mez donne toi en à c?ur joua personne ne viendra dire que tu fait quelque chose de mal et puis si on te dit quelque chose tu censure le truc et puis comme tu n'en aura pas fait une utilisation commercial tu risque pas grand chose.

Fraco · 14/05/2009 16:01:20

Les problèmes éventuels n'apparaîtront que si tu es édité à des milliers d'exemplaires et vendus à la FNAC, en amateur, tu fais ce que tu veux, tu es dieu.

Docteurs O & C · 14/05/2009 17:26:26

Fraco a écrit :

Les problèmes éventuels n'apparaîtront que si tu es édité à des milliers d'exemplaires et vendus à la FNAC, en amateur, tu fais ce que tu veux, tu es dieu.

Tant que tu ne le diffuses pas sur internet non plus ...

Il y a des gestionnaires de droits (éditeurs, sociétés de productions, etc.) extrèmement agressifs, y compris avec les amateurs. Pour donner un exemple connu, Moulinsart SA.

D'ailleurs je suis impressionné qu'il n'y ait eu aucun signe pour le CE Tintin sur BDA. Prions pour que ça dure...

karicature · 14/05/2009 18:07:52

en gros c'est "tout ce qui sort de ton cerveau t'appartient"

NON Fraco, ce n'est pas parce que tu es amateur que tu as tous les droits, droits de copier ou même droits d'être copié

le problème depuis qu'internet existe c'est que tout le monde fait un clic droit de souris sur un image ou une photo, un copié collé de texte et s'en sert soit pour son zine, soit pour son blog, soit pour son affiche, sans demander l'accord aux auteurs
c'est trop facile

c'est un peu hors sujet mais j'avais envie de le dire ^Ö^

salabert · 14/05/2009 18:38:39

pour sur , fraco est plutot bon en dessin ! ^^
par contre , apparemment , il a besoin de connaitre un peu certaines regles du milieu B.D ... ça va , karicature est une pointure suffisante pour qu'il accepte sa critique constructive ...

Sixelak · 14/05/2009 19:49:40

karikature a écrit :

en gros c'est "tout ce qui sort de ton cerveau t'appartient"
NON Fraco, ce n'est pas parce que tu es amateur que tu as tous les droits, droits de copier ou même droits d'être copié
le problème depuis qu'internet existe c'est que tout le monde fait un clic droit de souris sur un image ou une photo, un copié collé de texte et s'en sert soit pour son zine, soit pour son blog, soit pour son affiche, sans demander l'accord aux auteurs
c'est trop facile
c'est un peu hors sujet mais j'avais envie de le dire ^Ö^

Je suis bien d'accord il faut grader en tête qu'il y à quelque régle

Fraco · 14/05/2009 20:47:47

Bon, évidemment, heureusement qu'il ne faut pas faire n'importe quoi. Mais tant qu'il n'y a pas utilisation commerciale ou mercantile de mes dessins, ça me plais de les voir circuler. La parano n'engendre que des lois liberticides et crétines comme hadopi.

Une des meilleures pub que je n'ai jamais eu, c'est d'être échangé en peer--to-peer...Et je ne suis pas le seul à penser comme ça. Ca peut aussi faire de la pub. Et de toute façon, au niveau de la loi, tant qu'on garde les originaux pour prouver si besoin est l'appartenance intellectuelle, y'a pas à se biler.

J'estime qu'un dessin doit mener sa vie. Si on l'offre aux autres, c'est pas pour rien, ou alors faut tout garder dans son carton à dessin jalousement et ne plus rien montrer.

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