contrat editeurûauteur et les droits d'auteur dans tout cela

Kalinka-Malinka · 11/10/2007 23:18:53

Salut! Avant mon problème c'était de trouver un Editeur pour mes BD. Maintenant û j'ai un editeur û et une nouvelle 'blème û le Contrat. Je l'avais lu û il est affreux. Il est trop inclusiff û l'éditeur se reserve les droits de publier l'oeuvre (je suis un auteur-dessinateur et le projet était fait avant ma rencontre avec l'éditeur) û dans toutes les langues et dans tous les pays. Et aussi: "l'Auteur réserve à l'éditeur les droits d'exploitation des personnages de son album sous les formes dérivées suivantes : La licence d'exploitation de la marque consistant en un dessin ou graphisme, en vue de la reproduction sur adaptation des personnages popularisés par l'album considéré, et destinés à être répandus dans le commerce sous diverses. Toutes les adaptations de son £uvre sous la forme cinématographique, lithographique, ou de jeux vidéo." Et tout le contrat est comme ça... L'éditeur essaie à me faire croire que ce contrat est basé sur la lois française, q'il est apprové par le SCAM, que "même" casterman utilise le même type de contrat.
Amis, je voudrais de voir un autre contrat, qui protège les droits d'auteur, qui adresse le copyright correctement, bref û je voudrais comparaître. Et avoir des arguments pour "negocier". Je lis très et je comprends bien le français, je n'écris pas très bien, excusez mes fautes d'ortho.
Merci!

Dernière modification par Kalinka-Malinka (11/10/2007 23:21:10)

Dr_Folaweb · 12/10/2007 02:26:28

Bon, il faut savoir qu'un contrat c'est la mise sur papier des termes d'une entente. Si tu n'es pas d'accord avec les termes de ces contrats, ben tu ne le signes pas, voilà tout. ? toi de discuter avec l'éditeur pour te faire expliquer ce que recouvre exactement tel ou tel point, et éventuellement de supprimer ou modifier telle ou telle ligne.

Les exploitations futures sont toujours négociables après.

Basé sur la loi française, certainement, approuvé par le SCAM, tout à fait possible, même Casterman, y'a aucun doute. Y'a rien d'illégal dans ce contrat.

Attention que droits d'auteur et copyright, ce n'est pas la même chose.

Dernière modification par Dr_Folaweb (12/10/2007 17:00:26)

Kalinka-Malinka · 12/10/2007 15:01:24

Merci pour 'adresse utile.
Et pour "Les intellectuels se divisent en deux catégories: ceux qui n'ont pas reçu de coups de pied au cul et ceux qui ont reçu des coups de pied au cul. Ces derniers sont plus raisonnables." - je ne suis pas d'accord - ce n'est qu'une citation û et à mon avis en peu facho. En fait - il n'est pas possible reçevoir un coup de pied au cul si on le ne veut pas - tout simplement - c'est l'intellectuel qui permets ou ne perments pas qu'on lui donne ce coup de pied.
Quand le contrat paraît être trop abusif û pareil - il faut savoir ecouter son intuition et si les negociations ne sont pas possible - il faut "walk out" - ;aiser tomber toute l'affaire - il est fort probable que ça s'empire et à la fin on n'aura ni ses droits ni son argent.
½ Vous aviez à choisir entre la guerre et le déshonneur ; vous avez choisi le déshonneur et vous aurez la guerre. ? Churchill (1938, célèbre adresse à Chamberlain)

Kalinka-Malinka · 12/10/2007 15:10:49

Trouvé ici:CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (Partie Législative) Article L131-3:
"Les cessions portant sur les droits d'adaptation audiovisuelle doivent faire l'objet d'un contrat écrit sur un document distinct du contrat relatif à l'édition proprement dite de l'oeuvre imprimée." Merci, Docteurs O&C pour ce lien utile. (http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un … art=L131-3)

Dr_Folaweb · 12/10/2007 17:45:38

l'Auteur réserve à l'éditeur les droits d'exploitation des personnages de son album sous les formes dérivées suivantes :

"Réserver" ne veut pas dire "cèder". D'où l'importance d'en discuter, de se faire expliquer au besoin chaque clause. En somme, ils demande un droit d'exclusivité d'exploitation des personnages, que tu n'ailles pas les refourguer à un autre pour une exploitation sur un autre support par exemple, sans s'attribuer d'autorité le droit d'effectivement les exploiter.

Du coup, le contrat parait déjà beaucoup plus raisonnable, non ?

Doc, faudra que vous m'expliquiez le coup du consensualisme.

Dernière modification par Dr_Folaweb (12/10/2007 17:48:32)

Kalinka-Malinka · 13/10/2007 01:33:15

4Docteurs O & C: Oh, non, je n'accuse pas l'écrivain Gombrowicz d'être un fasciste, pas du tout. Je comprends que ce son personnage qui parle. Pour la pièce, oui, cela pouvait s'averer intéressant à la lire - l'auteur est polonais - il doit certainement être assez fou, comme nous, les russes .

Dernière modification par Kalinka-Malinka (13/10/2007 01:35:12)

Kalinka-Malinka · 13/10/2007 01:56:19

4 Dr_Folaweb. Re:"Réserver" ne veut pas dire "cèder"
Merci. J'aime bien garder mes comptes simples. Et je crois que s'il s'agit d'une chose très simple û un Editeur veut publier (même on peut dire "imprimer" û car il n'avait pas participé dans la création propre û il prend un projet déjà tout fait) û il faut rediger un contrat tout simple qui ne parle que de cela - Le premier tirage d'une BD et c'est tout, Pourquoi se réserver en avance tout û le droit pour des jeux vidéo, l'adaptation cinématographique, les traductions û vraiment, tu devais voir ce contrat û je trouve ça moche, et je pouvais comprendre si c'était une grande corporation américaine, genre Condé Nast (j'ai vu les contrats de chez Condé Nast, c'est affreux) û mais ce contrat est rédigé par un petit éditeur français û et alors, commerce équitable? Pourquoi ne procéder par des petits pas en parlant chaque fois de ce qu'on est vraiment en train de faire en lieu de se reserver tout, même si on ne l'aura jamais bessoin?
J'ai trouvé ici, à Toronto des avocats-bénévoles qui aident aux artistes d'Ontario. Je me suis dit que l'éditeur a besoin de moi autant que j'ai besoin de lui, donc, on trouvera une solution eventuellemet.

hosmane aka barbouille · 13/10/2007 02:25:45

Kalinka-Malinka OU PEUT ON VOIR L'UN OU UN BOUT DE TON OU TES PROJETS ,??

Kalinka-Malinka · 13/10/2007 05:12:34

Salut Hosmane, Merci de tom intéret à ce que je fais.
Ils sont tous là:
1. le projet "Ah, Gilgamesh!" ici: http://tchai-toronto.livejournal.com/tag/ah_gilgamesh
2. le projet "Hungry Heart" ici: http://tchai-toronto.livejournal.com/55142.html
3. le projet "Erika, machine à écrire allemande" ici: http://tchai-toronto.livejournal.com/12072.html
si non, tous les liens sont ici: http://tchai-toronto.livejournal.com tout en haut du blog.

PS. La plupart de mes BD que j'ai mises en-ligne sont en anglais, mais j'ai une v.f de chaque projet (ce n'est pas moi qui fait la tradu en français û heuresement

Dernière modification par Kalinka-Malinka (13/10/2007 05:13:35)

hosmane aka barbouille · 13/10/2007 16:58:42

yo j'ai parcouru tes planches et le projet Erika me plai bien wink colo oblige !!!!

hosmane aka barbouille · 13/10/2007 17:05:20

yop
Une grosse marque de fring ma proposé de fair une bd pour eux et il me demende un devis mai je ne sui pas pro et je ny conner rien ni en prix ni en droits .... JE C'est qua la longue des produits dérivé seront fai ;; mais JE NE C'est ABSOLUMENT PAS comment fair pour toucher de l'argents dessus ..
NI COMMENT fair UN DEVI !!! si kelk1 peut juste me filer un coup de main ou un coup de pouce ou un coup de tel lol parske je ne c'est pa quoi fair .. merci a vous wink

Dr_Folaweb · 13/10/2007 17:41:00

Pour te donner une idée, chez un des gros éditeur de bd, le tarif des de 300 à 400Ç par planche. ? partager entre scénariste, dessinateur et coloriste quand il y a lieu.

B@ke · 13/10/2007 17:54:37

Je croie pour sa il faut faire un dépot ( comme sa c'est à toi et pas un autre, toujour protéger son oeuvre )

regarde se si: http://www.copyrightfrance.com/phtml/index.php

-Et pour le devis, il a des mentions obligatoire qui doit figurée dessus.
voilà http://www.spoogue.org/publier-editer-B … lustr.html

hosmane aka barbouille · 13/10/2007 17:58:11

B@ke & Dr_Folaweb je vous remerci wink mai le blem c ke les persos de la bd repreesente et dirigents de cette marque .. alor la aussi je croi quil vas y avoir un probleme non ??

B@ke · 13/10/2007 18:42:06

Non vu que le produit leur revient! se que tu dessin est à leur demande, donc c'est pas un problème.
Sauf si tu te réapproprier l'oeuvre pour d'autre fin(comme te servire de leur tête et leur Noms pour une de tes BDs)!!

Et surtout pose ton oeuvre à un dépot! s'est un bien que tu vend et le DEVIS est la preuve de cette transaction( comme sa ils sont obliger de respecter ton art)

Et pour le prix selon ton choix, pour sa prend quelque critères: le temps, le format, la difficulter et la qualité!!

Dernière modification par B@ke (13/10/2007 18:43:13)

hosmane aka barbouille · 13/10/2007 19:49:50

merci B@ke .. mai je nai aukune echelle de valeure, auk1 repere sur les prix ..
je ne paut donc pas vraiment évaluer ... pour seula il me faudrai de quoi comparer ..

B@ke · 14/10/2007 00:45:18

Disons qu'après s'est un jugement personnel..
Mais tu t'est jamais poser la question, combien je suis pret à acheter se que j'ai fais?(comme on le c'est dur de se donner un cote !!)
Si ils ton demander s'est que ton travail à une valeur artistique

hosmane aka barbouille · 14/10/2007 15:06:38

B@ke non je ne me sui jammai posé la kestion c vrai ..

bon bé merci pour tou ma poule tu assure wink

water · 16/11/2007 13:06:33

salut moi c'estfernand je suis un cinéastreréalisateur, de cinéma au styyle americain, ety je veu qu'on aprenenent a se donner des idées si ça te dit.
repond moi par email: water_2013@yahoo.fr

gelwc · 16/11/2007 13:14:25

Hé dis water, c'était bien la soirée beaujolais ?

Dernière modification par gelwc (16/11/2007 15:41:20)

Ghilrael · 16/11/2007 15:36:33

chez un des gros éditeur de bd, le tarif des de 300 à 400Ç par planche. ? partager entre scénariste, dessinateur et coloriste quand il y a lieu.

Oui ça c'est les tarifs professionnels.
Les tarifs débutant sont en dessous de 300 :
c'est 228 euro brut n&b chez fluide glacial (source maester)
275 cjez delcourt la planche a répartir entre ceux qui l'ont fait
280 euros chez spirou reparti comme tel : couleur 60 euros, 146 euros le dessinateur et 73 euros le scenariste (source midam).

Autrement dis avant d'être professionnel t'es pauvre.

Ha oui et ce sont une avance sur droit après tu gagne plus en fonction des ventes (ou le chiffre de l'avance sur droit doit être déduit des recettes je suppose ) et si ça se vent pas ben tu gardes ce que l'editeur t'as donné au départ.

Dernière modification par Ghilrael (16/11/2007 16:07:40)

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