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- Discussions : Récentes | Sans réponse
#1 26/03/2009 04:41:52
A partir de combien d'année une oeuvre devient public ?
Salut les bda, comment sa va ?
Voilà ma question : a partir de combien d'année une oeuvre ( livre ) devient public ?
Merci d'avance pour vos réponse et bonne continuation.
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#2 26/03/2009 06:10:37
Re : A partir de combien d'année une oeuvre devient public ?
Je crois que, pour les livre, c'est 50 ans après la mort de l'auteur.
Et pour les ?uvre artistique 70 ans après la mort de l'artiste.
C'est différent selont les pays mais de que dalle genre une variation de plus ou moins 10 à 20 ans.
198 pays, ou un truc du genre, ont accepté une directive international sur le sujet un peu comme les brevet.
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#3 26/03/2009 08:49:03
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#4 26/03/2009 10:23:49
- mikromix
- BDApprenti
- Inscription : 04/06/2007
- Messages : 376
Re : A partir de combien d'année une oeuvre devient public ?
Je crois aussi qu'il faut tenir compte des années de guerre qui peuvent prolonger le délai d'autant.
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#5 26/03/2009 12:12:41
Re : A partir de combien d'année une oeuvre devient public ?
Le mieux c'est aller voire sur Wikipédia:
http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_auteur
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#6 26/03/2009 18:40:12
Re : A partir de combien d'année une oeuvre devient public ?
ouaip, et donc on peut bien lire
"celui des auteurs : une ?uvre tombe dans le domaine public lorsque les droits patrimoniaux sont épuisés. C'est le cas, par exemple en droit de l'Union européenne, 70 ans après la mort de son auteur (alors que cette durée est de 50 ans dans la plupart des autres pays adhérant à l'OMPI). Toutefois, certains aménagements locaux existent."
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