Protection des oeuvres amateurs: ca existe?

Ma´ · 02/06/2006 15:08:32

Bonjour a tous, je suis une intruse qui s'immisce dans votre forum car une question me turlupine: grande soeur d'une de vos comparses en recherche, cette dernière projette de présenter une de ses réalisations a un artiste connu du show biz français. Je me demande quelles sont les mesures de protection basiques ( c'est à dire sans dépenser d'argent pour des copyright) qui existent pour limiter les risques de se faire piquer ses idées ou carrément ses planches? Certains d'entre vous ont bien du se poser cette question, même si l'humilité est de mise dans cet univers! Notre fratrie entière est tournée vers les arts amateurs, et nous savons tous que les opportunistes existent en ce bas monde... n'est ce pas?
Merci de m'apporter des éléments de réponse si vous avez quelques idées... Bon travail à tous, j'admire les initiatives sur ce site, et votre façon de travailler en coopération, je trouve ça génial (je travaille dans le champs de l'éducation populaire, socioculturel tourné vers tous les arts et les projets fourmillants d'idées... on comprendra mieux peut être)
Merci encore d'avance, a bientôt!
Ma´

Mosc · 02/06/2006 15:34:12

Alors, des connaisseurs en parleront mieux que moi-même, mais je crois bien que s'envoyer à soi-même son projet, dans une enveloppe scellée, et recommandé, suffira à faire prévaloir son antériorité en cas de litige... Mais j'ignore si c'est vraiment irréfutable, sinon, il existe d'autres procédures, mais payantes (dépôt chez un notaire, dans une société d'auteurs...)

Mais bon, je le répète, attends l'avis de vrais connaisseurs en droits, ou de personnes ayant tenté l'expérience wink

SwaN · 02/06/2006 15:40:07

Alors le coup de s'envoyer un recommander à soi-même c'est pas recevable sous prétexte que l'on peux s'envoyer une enveloppe ouverte en recommandée...
Bon, on peux demander que le tampon du recommandé soit fait sur la fermeture de l'enveloppe, je ne sais pas ce que ça vaut en cas de litige.

Sinon... y a l'INPI :
http://www.inpi.fr/

Et la tu commandes une enveloppe Soleau :
http://www.inpi.fr/front/show_rub.php?rub_id=133

Ca coute 15 euros, alors je ne sais pas si c'est un truc en béton armée qui pourrait te protéger en face d'un Disney en cas de litige, mais je pense que ça permet de sauver les meubles en cas de litige "normal".

Après le reste c'est beaucoup plus cher, y a moyens de déposer devant notaire aussi je crois mais alors là les tarif

Dernière modification par SwaN (02/06/2006 15:41:14)

Dr_Folaweb · 02/06/2006 15:50:36

Je te suggère d'aller faire un tour sur ce sujet sur le forum café salé. En fait, je le conseille à tout le monde. http://www.cfsl.net/forum/viewtopic.php?t=28224

On y apprend que l'enveloppe envoyée en A/R à soi-même n'est PAS une bonne protection (trop facilement mise en défaut), on y trouve une adresse d'un notaire qui prend des dépôts pour pas cher, et d'autres trucs utiles.

Petite précision: on ne peut PAS protéger des idées. On ne peut protéger que des oeuvres, ou des idées qui ONT PRIS FORME.

Il n'y a pas besoin de faire une quelconque démarche pour obtenir le droit d'auteur (copyright, c'est pour les ricain, c'est plus merchantil comme conception de la chose). Le droit est obtenu dès la création de l'oeuvre. Le tout est d'être capable de prouver qu'on est bien le détenteur des dits droits. Comme le précise Mosc, l'enveloppe, même si c'est un moyen peu fiable, sert à prouver l'antériorité de nos droits sur l'oeuvre.

Signez vos oeuvres ! Une oeuvre signée appartient apriori à celui qui l'a signée !

Dernière modification par Dr_Folaweb (30/05/2012 12:54:03)

Ma´ · 02/06/2006 18:19:58

Je suis sur le derrière que vous m'ayez répondu si rapidement, merci a tous car ça va nous éclairer et peut être convaincre la frangine d'y penser sérieusement: sa modestie la pousse à ne pas encore se prendre au sérieux pour le moment... merci encore et bonne continuation a vous, j'adore l'esprit qui circule sur ce site!

#1 02/06/2006 15:08:32

Protection des oeuvres amateurs: ca existe?

#2 02/06/2006 15:34:12

Re : Protection des oeuvres amateurs: ca existe?

#3 02/06/2006 15:40:07

Re : Protection des oeuvres amateurs: ca existe?

#4 02/06/2006 15:50:36

Re : Protection des oeuvres amateurs: ca existe?

#5 02/06/2006 18:19:58

Re : Protection des oeuvres amateurs: ca existe?

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